Inscris-toi pour écrire dans l'encyclopédie Wikimini!

« Taxe » : différence entre les versions

« Taxe » défini et expliqué aux enfants par les enfants.
Jump to navigation Jump to search
(Page créée avec « 1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État . Taxe sur le chiffre »)
 
Aucun résumé des modifications
 
(5 versions intermédiaires par un autre utilisateur non affichées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{à mettre en forme}}
1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État . Taxe sur le chiffre

1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.

2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.

=== But ===

La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.

=== Les différents types de taxes ===

* Cotisation foncière des entreprises (CFE)
*Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)
* Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
* [[Taxe d'habitation]]
* Taxe d'habitation sur les logements vacants
* [[Taxe foncière]]
* [[Taxe forfaitaire]]
* Imposition forfaitaire sur les pylônes
* Redevance des mines
* [[Taxe de bayage]]
* Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
* Taxe d'enlevèment des ordures ménagères ''in citative'' (TEOMI)
* Taxe sur les fiches commerciales
* Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
*Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

Dernière version du 15 janvier 2024 à 10:32

1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.

2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.

But

La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.

Les différents types de taxes

  • Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  • Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)
  • Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
  • Taxe d'habitation
  • Taxe d'habitation sur les logements vacants
  • Taxe foncière
  • Taxe forfaitaire
  • Imposition forfaitaire sur les pylônes
  • Redevance des mines
  • Taxe de bayage
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  • Taxe d'enlevèment des ordures ménagères in citative (TEOMI)
  • Taxe sur les fiches commerciales
  • Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
  • Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
Wikiboo Outils personnels