« Taxe » : différence entre les versions
« Taxe » défini et expliqué aux enfants par les enfants.
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1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État |
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2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics. |
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La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier. |
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=== Les différents types de taxes === |
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* Cotisation foncière des entreprises (CFE) |
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*Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) |
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* Imposition forfaitaire en réseau (IFER) |
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* Taxe d'habitation sur les logements vacants |
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* Imposition forfaitaire sur les pylônes |
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* Redevance des mines |
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* Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) |
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* Taxe d'enlevèment des ordures ménagères ''in citative'' (TEOMI) |
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* Taxe sur les fiches commerciales |
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* Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) |
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*Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) |
Dernière version du 15 janvier 2024 à 10:32
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Article à mettre en forme
Le texte qui suit a besoin de quelqu’un pour le mettre en forme. Il a peut-être besoin d’être mieux structuré, d’avoir des liens et d’être classé. Tu peux essayer de l’améliorer ou bien discuter des points à rectifier.
Tout le monde peut librement participer, alors merci de ton aide ! |
1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.
2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.
But
La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.
Les différents types de taxes
- Cotisation foncière des entreprises (CFE)
- Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)
- Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
- Taxe d'habitation
- Taxe d'habitation sur les logements vacants
- Taxe foncière
- Taxe forfaitaire
- Imposition forfaitaire sur les pylônes
- Redevance des mines
- Taxe de bayage
- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
- Taxe d'enlevèment des ordures ménagères in citative (TEOMI)
- Taxe sur les fiches commerciales
- Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
- Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)