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« Taxe » : différence entre les versions

« Taxe » défini et expliqué aux enfants par les enfants.
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1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.
===Taxe===

1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État .Taxe sur le chiffre d'affaires.


2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.
2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.
[[Taxe postale]]


*Le but d'une taxe

La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.


===Les différents types de taxes===

- CFE : Cotisation foncière des entrepris

- CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutés

- IFER : Imposition forfaitaire en réseau

- Taxe d'habitation

- Taxe d'habitation sur les logements vacants

- Taxes foncières

- Imposition forfaitaire sur les pylônes

- Redevance des mines

- Taxe de bayage

- TEOM : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères

- TEOMI : Taxe d'enlevèment des ordures ménagères in citative


=== But ===
- Taxe forfaitaire sur la cession à titre oméreux de terrains nus devenu construtibles


La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.
- Taxe su les fiches commerciales


=== Les différents types de taxes ===
- GEMAPI : Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations


* Cotisation foncière des entreprises (CFE)
-TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales
*Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)
* Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
* [[Taxe d'habitation]]
* Taxe d'habitation sur les logements vacants
* [[Taxe foncière]]
* [[Taxe forfaitaire]]
* Imposition forfaitaire sur les pylônes
* Redevance des mines
* [[Taxe de bayage]]
* Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
* Taxe d'enlevèment des ordures ménagères ''in citative'' (TEOMI)
* Taxe sur les fiches commerciales
* Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
*Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

Dernière version du 15 janvier 2024 à 10:32

1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.

2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.

But

La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.

Les différents types de taxes

  • Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  • Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)
  • Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
  • Taxe d'habitation
  • Taxe d'habitation sur les logements vacants
  • Taxe foncière
  • Taxe forfaitaire
  • Imposition forfaitaire sur les pylônes
  • Redevance des mines
  • Taxe de bayage
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  • Taxe d'enlevèment des ordures ménagères in citative (TEOMI)
  • Taxe sur les fiches commerciales
  • Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
  • Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
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