Inscris-toi pour écrire dans l'encyclopédie Wikimini!

« Taxe » : différence entre les versions

« Taxe » défini et expliqué aux enfants par les enfants.
Jump to navigation Jump to search
Aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{à mettre en forme}}
{{Travaux|Xxxtentacion}}


1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.
===Taxe===

1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État .Taxe sur le chiffre d'affaires.


2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.
2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.
[[Taxe postale]]


=== But ===

===Le but d'une taxe===


La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.
La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.


=== Les différents types de taxes ===


* Cotisation foncière des entreprises (CFE)
===Les différents types de taxes===
*Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)

* Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
- [[CFE]] : Cotisation foncière des entrepris
* [[Taxe d'habitation]]

* Taxe d'habitation sur les logements vacants
- [[CVAE]] : Cotisation sur la valeur ajoutés
* [[Taxe foncière]]

* [[Taxe forfaitaire]]
- [[IFER]] : Imposition forfaitaire en réseau
* Imposition forfaitaire sur les pylônes

* Redevance des mines
- [[Taxe d'habitation]]
* [[Taxe de bayage]]

- [[Taxe d'habitation sur les logements vacants]]
* Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
* Taxe d'enlevèment des ordures ménagères ''in citative'' (TEOMI)

* Taxe sur les fiches commerciales
- [[Taxes foncières]]
* Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)

*Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
- [[Imposition forfaitaire sur les pylônes]]

- [[Redevance des mines]]

- [[Taxe de bayage]]

- [[TEOM]] : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères

- [[TEOMI]] : Taxe d'enlevèment des ordures ménagères in citative

- [[Taxe forfaitaire sur la cession à titre oméreux de terrains nus devenu construtibles]]

- [[Taxe su les fiches commerciales]]

- [[GEMAPI]] : Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

-[[TASCOM]] : Taxe sur les surfaces commerciales

Dernière version du 15 janvier 2024 à 10:32

1.Prélèvement fiscal, impôt perçu par l'État.

2.Somme que doit payer le bénéficiaire d'une prestation fournie par des services administratifs des établissement publics.

But

La taxe vise à couvrir les charges liées à un service public particulier.

Les différents types de taxes

  • Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  • Cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE)
  • Imposition forfaitaire en réseau (IFER)
  • Taxe d'habitation
  • Taxe d'habitation sur les logements vacants
  • Taxe foncière
  • Taxe forfaitaire
  • Imposition forfaitaire sur les pylônes
  • Redevance des mines
  • Taxe de bayage
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  • Taxe d'enlevèment des ordures ménagères in citative (TEOMI)
  • Taxe sur les fiches commerciales
  • Taxe gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
  • Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
Wikiboo Outils personnels